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publié sur le blog dès sa réception, le délai entre le Conseil Municipal et ce jour ne nous est pas imputable...
-=-=- MAIRIE DE LABRUGUIERE -=-=-
L'an deux mille neuf, le vingt-six février à 20 heures 45, les membres du Conseil Municipal de la Commune de LABRUGUIERE, légalement convoqués, se sont réunis en séance ordinaire, Salon d’honneur de la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Richard AURIAC, Maire.
PRESENTS : Richard AURIAC, Maire, Marc NOUXET, Carmen SEBASTIEN, José MUNOZ, Michèle GAUBERT, Michèle CARRIÉ, Claude HORTALA, Nathalie MAUGAIN, Gilles SOLOMIAC, Nora OSMANI, Jean-Louis SIGUIER, Elisabeth GASC, Jean-Noël ALQUIER, Yamina MOUSSAOUI, Florence MAZURKIEWICZ, Philippe CONSOLA, Nadine FARJOU, Grégoire GRANADO, Michèle BRETON, Pascal NEGRE, Jean-Louis CABANAC, David VEAUTE, Georges MARIGO, Claire LOUBERSSAC, David CUCULLIERES et Claude GUILHOT.
REPRÉSENTÉS :
Ali ZNIBER procuration à Gilles SOLOMIAC,
Corinne ESCANDE procuration à Philippe CONSOLA
Florence FONDA-COLLIGNON procuration à Georges MARIGO,
SECRETAIRE DE SEANCE : Gilles SOLOMIAC
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Monsieur le Maire : donc, on va rentrer dans le Débat d’Orientation Budgétaire et je donne la parole à Marc Nouxet.
Marc NOUXET : avant de débuter le Débat d’Orientation Budgétaire, je vais apporter des réponses à Monsieur Cabanac, comme je le lui avais promis tout à l’heure.
Sur la ligne d’investissement de 120 971 €, petit matériel, contrairement à ce que j’ai dit tout à l’heure, ce n’est pas essentiellement vers le centre technique que les achats de cette ligne ont été effectués. Il y a environ 80 000 € qui ne concernent pas les services techniques, ce sont par exemple, les ordinateurs pour 25 000€ et les photocopieurs pour les écoles, le standard téléphonique de la Mairie, les tentes de réception, pour 10 000€, la scène mobile, pour 20 000€, l’équipement des véhicules de la Mairie de oriflammes, pour 500€ par véhicule, ainsi que des rayonnages, etc.
Jean-Louis CABANAC : donc, il reste 40 000 € pour les services techniques
Marc NOUXET : oui et sur ces 40 000€, il y a 5 à 6 000€ pour le centre de services.
Jean-Louis CABANAC : donc 40 000€ et 110 000€, en gros cela fait 150 000€ pour les services techniques. En 2008, on a 150 000€ pour les services techniques.
Marc NOUXET : après avoir donné cette précision, on peut passer au Débat d’Orientation Budgétaire. C’est un débat obligatoire mais qui n’a pas de caractère décisionnel, il n’y aura donc pas de vote.
Il doit permettre d’examiner la situation financière de la commune, de mesurer l’impact des décisions que prend l’Etat en direction des collectivités locales, d’analyser un peu le contexte dans lequel va se dérouler le Budget 2009 et de tracer les orientations de ce Budget 2009.
Nous avons encore en mémoire les remarques que vous nous aviez faites sur le fait que ce débat n’était pas suffisamment nourri pour préparer le budget. Vous allez voir à la lecture de celui de cette année qu’on est beaucoup plus précis sur ce que l’on prépare dans le cadre du Budget 2009.
Vous avez reçu un document d’une vingtaine de pages, je vais vous en faire la présentation pour que nous puissions avoir un débat d’orientation budgétaire.
LE DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
Le débat d’orientation budgétaire permet d’informer le Conseil Municipal sur la situation financière de la commune, de préciser l’impact des décisions budgétaires de l’Etat, et de définir la stratégie financière pour le budget de l’année.
Le débat d’orientation budgétaire est un acte obligatoire pour les communes de plus de 3 500 habitants. Il n’a pas de caractère décisionnel mais doit donner lieu à une délibération qui prend acte de la tenue du débat.
Budget principal
Budgets annexes
Service de
l'eau
Centre Communal d'Action Sociale Service de l'assainissement
Service des Pompes Funèbres
Décharge municipale
Location
immobilière
Office Municipal de Tourisme Lotissements
Marc NOUXET : on a aujourd’hui, une situation financière de la commune en tout point équivalente à celle que l’on a trouvée lorsqu’on est arrivé en tant que Municipalité. Je vois que Monsieur Veaute n’est pas tout à fait d’accord mais je tiens à souligner que les craintes qui avaient été exprimées notamment par rapport à une dégradation de l’excédent cumulé sur l’année 2008, étaient sans fondement puisqu’aujourd’hui, on présente un excédent cumulé qui est même supérieur à l’excédent cumulé que l’on a trouvé.
Jean-Louis CABANAC : en 2008, vous nous aviez dit et je le comprends, que vous veniez d’arriver et qu’il vous fallait un peu de temps pour mettre les choses en place et programmer des investissements. Donc, en 2008 vous n’avez rien fait, si ce n’est 150 000 € au niveau des services techniques, c’est normal que ce soit une année équilibrée puisque vous n’avez rien fait.
Marc NOUXET : donc, ce n’était pas la peine que vous exprimiez des inquiétudes sur le fait qu’on allait, dès 2008, commencer à grignoter l’excédent cumulé comme vous l’aviez fait lors des premiers Conseils Municipaux.
Jean-Louis CABANAC : si vous aviez fait quelque chose mais comme vous n’avez rien fait, vous n’avez pas creusé le déficit, c’est normal.
Marc NOUXET : on ne revient pas sur le Compte Administratif, mais vous avez vu qu’il y a des choses qui ont été faites.
David VEAUTE : simplement, je pense que vous ne tenez pas compte des remarques que je fais en commission, donc à partir de la prochaine commission des finances je n’en ferai pas, je ferai mes remarques directement en Conseil Municipal. Je vous avais demandé s’il était possible d’avoir un peu la rétrospective au niveau des quatre soldes de gestion. Vous affichez un résultat de 2008 sans tenir compte de la dégradation de 150 000 € d’épargne nette de la Ville de Labruguière. Je veux bien que vous affichiez 1 024 933€, certes, mais si vous laissez les évolutions des recettes et des dépenses continuer comme en 2008, l’épargne nette sera vite négative. Cela peut paraître technique mais vous n’avez pas voulu le faire pour ce soir, mais je pourrais le présenter si nous sommes toujours sur cette dégradation à la fin 2009 et vous pourrez voir cette dégradation, du 31 décembre 2007 au 31 décembre 2008, il y a cette dégradation de 150 000€. Alors, avec une année faible en investissements, pas de réactivation de dettes, c’est certain, vous pouvez afficher le même excédent net, par contre, vous avez les quatre soldes de gestion qui commencent à se dégrader. Comme j’ai lu le Débat d’Orientation Budgétaire, vous allez faire à peu près 500 000 € d’emprunt et vous allez réactiver la dette. Alors où en sera la continuité des bons résultats des soldes de gestion ?
Marc NOUXET : alors, je ne partage pas votre analyse en termes de dégradation de l’épargne nette. Notre épargne nette est obérée par des dépenses exceptionnelles au titre de l’année 2008, donc sur le résultat d’épargne nette vous pouvez rajouter 57 000€ qui correspondent aux ICNE qui ne vont pas réapparaître cette année puisqu’à ce niveau on sera plutôt en négatif, en 2008 on était en positif car c’était la première année de rattachement des ICNE. Les 100 000 € supplémentaires, on l’a également évoqué tout à l’heure, en 2007 il y a eu des minorations sur certaines lignes de dépenses ce qui a entrainé sur l’exercice 2008, un rattrapage des dépenses qui n’avaient pas été effectuées ou seulement en partie. Donc, si on recale tous ces éléments, on est, en 2007, à un niveau sensiblement équivalent en termes d’épargne nette.
David VEAUTE : non, si vous aviez affiché les quatre soldes de gestion, il y avait –150 000€, exceptionnel ou pas exceptionnel, donc on verra fin 2009 si cette épargne s’est reconstituée.
Marc NOUXET : on est à 336 000€ d’épargne nette, je rajoute les 57 000€ parce que c’est une dépense exceptionnelle…
David VEAUTE : non, vous n’avez pas à rajouter, vous trouverez toujours des dépenses exceptionnelles.
Marc NOUXET : on est nettement au-dessus de l’année 2004 où vous présentiez une épargne nette de 238 000€.
David VEAUTE : oui, ensuite, il y a des solutions qui sont prises mais ce n’est pas une critique. Vous affichez uniquement un résultat et je vous demande d’être plus modéré. Regardez les quatre soldes de gestion qui permettent de vous mesurer et d’infléchir ces courbes qui sont de –150 000€. C’est simplement pour l’information de tous les conseillers, pour partir sur les mêmes bases.
Marc NOUXET : on vous annonce une section de fonctionnement très rigoureuse qui permettra de maintenir ces soldes d’épargne nette.
David VEAUTE : on se donne rendez-vous dans un an pour le constater.
Jean-Louis CABANAC : on peut passer très vite sur les choses que nous avons vues mais si là-dedans, il y a des choses que n’avons pas vues durant les 2h30 du Compte Administratif, expliquez-nous.
Marc NOUXET : je considère que nous avons tout vu, nous pouvons passer à 2009.
2009 : une année de crise.
Marc NOUXET : nous avons commencé en 2008 par une crise financière qui s’est transformée en crise économique et qui va surement déboucher sur une belle crise sociale dans les mois qui viennent.
1) Une crise économique, financière et sociale
Suite à la crise financière de septembre 2008, l’économie Française a connu une forte décélération. Depuis 2004, le Produit Intérieur Brut français augmentait de 2 à 2,5% par an. La loi de finances pour 2009 retient un taux croissance de 1% mais il est aujourd’hui acquis pour de nombreux analystes que ce taux sera négatif (entre -1,5 et -1,9%). Il en sera de même pour la zone Euro.
L’inflation a connu une hausse importante en 2008 (2,8%), due à l’augmentation des prix de l’énergie et des matières premières. Pour des raisons inverses, l’inflation devrait fortement baisser au cours de cette année.
Dans le sillage des décisions des différentes banques centrales, les taux d’intérêts connaissent une baisse, très nette sur les taux courts, plus légère sur les taux longs.
Tous les secteurs économiques vont être touchés par cette crise. Les plans de licenciements vont se multiplier, le pouvoir d’achat va continuer à baisser, créant des tensions sociales d’autant plus fortes que la sortie de crise ne se dessine pas pour les prochains mois.
2) Impact de la loi des finances 2009 sur les collectivités locales
Les orientations budgétaires des collectivités locales dépendent étroitement des décisions financières et fiscales de l’Etat au travers des lois de finances.
L’objectif clairement affiché par le gouvernement est de limiter l’évolution de la dépense publique des collectivités locales.
Le contrat de stabilité institué en 2008 se renforce par l’intégration dans l’enveloppe globale, dont l’évolution est limitée à 2%, du FCTVA et des amendes de police. L’ajustement à l’enveloppe globale (enveloppe normée) se fera par la diminution des compensations fiscales et par une modification des règles d’indexation de la Dotation Globale de Fonctionnement. La DGF sera indexée sur l’inflation prévisionnelle et ne prendra plus en compte une part de la croissance.
La loi de finances 2009 prévoit une revalorisation forfaitaire des valeurs locatives (2,5% pour les propriétés bâties, 1,5% pour les propriétés non bâties)
Les incertitudes sur la pérennité des dotations, et sur les modifications du système fiscal (voir les derniers propos du Président de la République sur la taxe professionnelle) ne permettent pas d’avoir une lisibilité financière à moyen et long terme pourtant nécessaire pour la réalisation de projets structurants. Globalement, la loi de finances 2009 ne prend pas en compte la gravité et la profondeur de cette crise économique, certainement la plus grave depuis 1945.
Marc NOUXET : concrètement, la Ville de Labruguière va avoir des subventions moindres que celles qu’on avait sur l’année 2008. On peut faire un petit commentaire sur cette loi de finances qui nous intéresse, je crois qu’elle ne prend pas en compte la gravité de la situation économique et qu’on est face à une année 2009 qui va être excessivement difficile pour toutes les collectivités y compris la Ville de Labruguière, malgré la bonne situation financière qu’on présente en fin d’année 2008.
Jean-Louis CABANAC : ce ne sera pas dur uniquement pour les collectivités. Vous êtes bien d’accord avec moi pour dire que l’argent de l’Etat c’est aussi notre argent ?
Marc NOUXET : oui, bien sûr, mais comme nous sommes une collectivité…
Jean-Louis CABANAC : j’avais peur que vous partiez sur un discours de politique générale.
Marc NOUXET : non, mais si on élargit un peu, cela va être surtout dramatique pour ces 90 000 personnes qui ont été au chômage le mois dernier parmi lesquelles il y a certains Labruguièrois. Nous allons connaître certains plans de licenciement alors, effectivement, je suis d’accord avec vous, ça va être très dur pour tout le monde.
David VEAUTE : lorsque vous parlez des subventions, ce sont les participations obligatoires à travers la DGF, ce n’est pas ce qui va relancer l’investissement des collectivités, c’est une dotation pour le fonctionnement, on est bien d’accord ?
Marc NOUXET : oui mais ça nous permet de…
David VEAUTE : non, c’est pour ça que je ne vous suis pas dans l’argumentaire. Autant je suis d’accord sur le fait que la distribution est réduite et qu’elle peut être maintenue par le désengagement de l’Etat par la baisse des compensations mais je ne le suis pas lorsque vous dites que l’effort n’est pas suffisant pour faire de l’investissement. Cela n’a rien à voir avec l’investissement, là, on est déjà sur le fonctionnement. Essayons d’équilibrer le fonctionnement, ce sera déjà bien mais l’investissement ce sera encore autre chose.
Marc NOUXET : compte tenu des aides qu’ils n’auront pas de l’Etat, La Région, le Département vont être très réticents à maintenir les mêmes taux de subvention que précédemment.
David VEAUTE : chacun reviendra à ses compétences régaliennes et on ne fera pas de distribution pour faire du clientélisme, au contraire. Chaque collectivité agira selon ses compétences, et ensuite le copinage ou le clientélisme sera mis de coté. Cela assainira l’ensemble des échelons des collectivités territoriales. L’argent de l’Etat c’est notre argent, tout comme celui de la Région ou du Département.
Marc NOUXET : je pense que lorsque vous avez fait le lagunage et que les taux de subvention étaient assez importants, Monsieur Cabanac vous avez plutôt apprécié d’avoir ces subventions.
Jean-Louis CABANAC : je crois que lorsqu’on a beaucoup on peut donner beaucoup mais lorsqu’on a moins, on distribue moins, c’est du niveau scolaire ! Je crois qu’il va falloir être conscients que les +10% sur les charges à caractère général comme vous l’avez fait l’année dernière, c’est terminé, que les +8% sur les dépenses de personnel, il faudra peut-être arrêter de se les autoriser, etc. Il faudra prendre une certaine rigueur budgétaire dans les dépenses de fonctionnement de la Ville de Labruguière. Je voudrais aussi rectifier le taux de l’inflation qui n’est pas à 2,8% à fin décembre, c’est 1% et à fin janvier c’est 0,7%... En février ou mars ce sera de la déflation, c'est-à-dire que sur douze mois roulants, on sera sur une inflation négative, sur une déflation. Je ne voudrais pas voir en plus des augmentations des budgets de fonctionnement, je préfèrerais voir une baisse des impôts. Comme il y a déjà une augmentation de 4% des bases, l’augmentation est déjà induite, alors ne vous targuez pas de la non-augmentation des impôts… Il faudrait les baisser parce qu’on rentre dans une période de déflation.
Marc NOUXET : jusqu’à présent, l’équipe qui nous a précédés, n’a pas baissé les impôts, non seulement il y a eu l’augmentation des bases mais aussi l’augmentation du taux d’imposition quasiment tous les ans. On peut aussi rêver qu’on va baisser les impôts mais je pense qu’on peut commencer à dire qu’on ne va pas augmenter les taux, c’est une approche plus intéressante que ce qui se passait auparavant dans cette Municipalité.
Jean-Louis CABANAC : non, je remets ça dans le contexte actuel et je m’empresse de rectifier vos chiffres qui sont faux. La perspective à moyen terme, est bien de la déflation, ce qui veut dire « baisse des prix ». Celui qui gagne le même salaire aura plus de pouvoir d’achat dans quelques mois, voilà ce que cela veut dire. Je n’invente rien, c’est sur les sites officiels, on est à +0,7% sur douze mois roulants, c’est sûr qu’il y a la crise mais il faut aussi tenir compte des vrais chiffres lors de l’élaboration des budgets et ceux-là sont faux.
Marc NOUXET : on y reviendra tout à l’heure.
Claude HORTALA : dans les 4,41%, il y a l’augmentation que l’Etat a décidée sur les bases mais il y a aussi les augmentations physiques, donc il n’y a pas une augmentation de 4,41%.
David VEAUTE : c’est au moins 2,5% d’augmentation pout tout le monde, c’est soit disant un rattrapage de 2008. Sur l’exemple de l’assainissement, il n’y a pas de subvention de l’Etat, de la Région ou du Département, c’est surtout l’Agence de Bassin qui a subventionné le lagunage qui est collectée au travers de la taxe que nous payons tous, ça n’a rien à voir avec les impôts.
Marc NOUXET : bien nous continuons avec les recettes.
Les recettes 2009 : dotations communautaires, produit fiscal, DGF
1) Les dotations communautaires
La Communauté d’Agglomération de Castres-Mazamet, reverse une part du produit de la taxe professionnelle au travers de deux mécanismes :
- L’Attribution de Compensation (dépense obligatoire pour la CACM). La ville devrait recevoir au titre de 2009 une somme identique à 2008 soit 756 000 euros.
- La Dotation de Solidarité Communautaire (dépense facultative pour la CACM). Labruguière devrait recevoir cette année un montant de 149 500 euros.
Marc NOUXET : elles ne devraient pas trop bouger sur l’année 2009, nous avons quelques assurances là-dessus.
2) Les recettes fiscales
Marc NOUXET : on n’alourdit pas la décision du gouvernement d’augmenter les bases, donc on reste sur l’absence d’augmentation des taux.
Pour la troisième année consécutive, les taux d’impositions ne seront pas augmentés.
LA SUITE EN PARTIE 2